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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEOU
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NOTES D'AGRUMES
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOTES D'AGRUMES
SOLEOU Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3597662
Date de dépôt :
09/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2018
NOTES D\'AGRUMES de SOLEOU

Présentation de la marque NOTES D'AGRUMES

Déposée le 9 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTES D'AGRUMES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEOU domicilié(e) La Combe,83690 SALERNES - 83690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 018 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Claire Bertheux Scotte Avocat Mandataire DS Avocats domicilié(e) 46 rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTES D'AGRUMES est expirée depuis le 9 septembre 2018.

SOLEOU a également déposé les autres marques suivantes : PROVENÇALITÉ , TOSCA , SOLEILLOU L'ECLAT DU GOUT , FAIRE CHANTER LA CUISINE , CAMARGUE , SOLEOU , VIVA 4 , AROMATISEUR , PRESERVE LE GOUT, PRESERVE LA NATURE , NATURALITÉ


SOLEOU Société par Actions Simplifiée - La Combe,83690 SALERNES - 83690 - France - SIREN 351018247


Maître Claire Bertheux Scotte Avocat Mandataire DS Avocats - 46 rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Huiles comestibles, huiles végétales aromatisées avec des agrumes, huiles d'olives comestibles ; agrumes confits, agrumes congelés, conserves d'agrumes, écorces (zestes) d'agrumes, agrumes conservés, agrumes conservés dans l'alcool, agrumes cuits, gelées d'agrumes, pulpes d'agrumes, salades d'agrumes, tranches d'agrumes, jus végétaux pour la cuisine, fruits confits, fruits et légumes conservés, tranches de fruits, pulpes de fruits et de légumes.

Aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, vinaigre, moutarde, condiments, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments, épices, assaisonnements, sauces (condiments).

Agrumes, fruits et légumes frais.